Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOBOPRIM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOBOPRIM domicilié(e) M.I.N., boulevard Gustave Roch, 44061 NANTES Cédex. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I. - France.
La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500600.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOBOPRIM a également déposé les autres marques suivantes : SERRABONE , V VICTOR
SOBOPRIM, société anonyme - M.I.N., boulevard Gustave Roch, 44061 NANTES Cédex. - France
COMEXPORT P.I. - France
Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56285 - Publication au BOPI 1991-09-23
Viandes, produits de la pêche, notamment poisson, crustacés, mollusques comestibles;volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;graisses comestibles;sauces de toute nature, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles et horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, notamment avoine, blé, orge, sésame, seigle, maïs, malt;farines de toute nature;céréales en grain non travaillées;cannes à sucre;copra;cônes de houblon;noix de coco et de cola, noisettes;bulbes;fèves brutes de cacao;truffes fraîches, tourteaux;rhubarbe;pollen;caroubes;champignons;arachides;algues pour l'alimentation humaine ou animale;chicorée;betteraves;animaux vivants;fruits et légumes frais de toute nature;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, notamment gruaux pour la volaille, résidus du traitement des grains pour l'alimentation du bétail.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire les boissons.Boissons alcooliques, notamment boissons distillées, apéritifs, digestifs, spiritueux, vins, whisky;extraits de fruits avec alcool; anis.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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