Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VERT
SOBOPRIM, société anonyme

Numéro de dépôt :
1500600
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/1998
CAP VERT de SOBOPRIM

Présentation de la marque CAP VERT

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOBOPRIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOBOPRIM domicilié(e) M.I.N., boulevard Gustave Roch, 44061 NANTES Cédex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMEXPORT P.I. - France.

La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500600.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOBOPRIM a également déposé les autres marques suivantes : SERRABONE , V VICTOR


SOBOPRIM, société anonyme - M.I.N., boulevard Gustave Roch, 44061 NANTES Cédex. - France


COMEXPORT P.I. - France


Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56285 - Publication au BOPI 1991-09-23

Viandes, produits de la pêche, notamment poisson, crustacés, mollusques comestibles;volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;graisses comestibles;sauces de toute nature, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles et horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, notamment avoine, blé, orge, sésame, seigle, maïs, malt;farines de toute nature;céréales en grain non travaillées;cannes à sucre;copra;cônes de houblon;noix de coco et de cola, noisettes;bulbes;fèves brutes de cacao;truffes fraîches, tourteaux;rhubarbe;pollen;caroubes;champignons;arachides;algues pour l'alimentation humaine ou animale;chicorée;betteraves;animaux vivants;fruits et légumes frais de toute nature;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, notamment gruaux pour la volaille, résidus du traitement des grains pour l'alimentation du bétail.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire les boissons.Boissons alcooliques, notamment boissons distillées, apéritifs, digestifs, spiritueux, vins, whisky;extraits de fruits avec alcool; anis.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.